Conseils municipaux

Le conseil municipal se réunit régulièrement pour débattre et voter les projets concernant la vie communale.
Le conseil municipal
Les élus du conseil municipal se réunissent pour traiter des affaires de la commune, débattre, voter le budget, prendre des décisions…
Les élus municipaux siègent pour 6 ans et élisent le Maire en début de mandat.
Sauf disposition particulières, les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.
Prochain conseil municipal
Date : 5 décembre 2023,
salle du conseil en mairie
Consulter les documents des conseils municipaux
2023
- Liste des délibérations conseil municipal du 19 septembre 2023 – publiée le 25/09/23
- Procès verbal conseil municipal du 27 juin 2023 – publié le 22/09/23
- Procès verbal conseil municipal du 9 juin 2023 – publié le 22/09/23
- Liste des délibérations conseil municipal du 27 juin 2023 – publiée le 04/07/23
- Liste des délibérations conseil municipal du 9 juin 2023 – publiée le 16/06/23
- Procès verbal conseil municipal du 31 mars 2023 – publié le 15/06/23
- Liste des délibérations conseil municipal du 31 mars 2023 – publiée le 06/04/23
- Procès verbal conseil municipal du 28 février 2023 – publié le 06/04/23
- Liste des délibérations conseil municipal du 28 février 2023 – publiée le 03/03/23
- Procès verbal conseil municipal du 21 février 2023 – publié le 03/03/23
- Liste des délibérations conseil municipal du 21 février 2023 – Publié le 22/02/23
2022
- Procès verbal du 9 décembre 2022 – publié le 22/02/23
- Liste des délibérations conseil municipal du 9 décembre 2022 – publiée le 14/12/22
- Procès verbal conseil municipal du 30 septembre 2022 – publié le 14/12/22
- Liste des délibérations conseil municipal du 30 septembre 2022 – publiée le 05/10/22
- Liste des délibérations conseil municipal du 12 juillet 2022 – publiée le 15/07/22
- Procès verbal du 12 juillet 2022
- Procès verbal du 24 juin 2022
- Procès verbal du 21 avril 2022
- Procès verbal du 1er avril 2022
- Procès verbal du 11 février 2022
- Note de synthèse – Débat d’orientation budgétaire 2022
Plus d'informations
Mairie de La Tour du Pin
6 rue de l’Hôtel de ville
38110 La Tour du Pin
04 74 83 24 44
Horaires d'ouverture
Fermé les samedis des vacances scolaires.
