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Travaux et arrêtés

Retrouvez dans cette rubrique les informations concrètes sur la vie locale : chantiers, animations, cérémonies…

Les arrêtés municipaux à La Tour du Pin

L’ensemble des arrêtés municipaux, temporaires ou permanents, pris par la ville de La Tour du Pin sont répertoriés ci-dessous.

Actes administratifs publiés

Retrouvez par ici l’ensemble des actes administratifs et règlements :

Arrêtés municipaux temporaires

Publiés en décembre 2023

– Publié le 05/12/23 –

  • 5 février au 30 juin 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Gilbert Coquaz
  • 4 au 16 décembre 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement allée Françoise Dolto
  • 24 novembre au 8 décembre 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Arthur Rimbaud
  • 20 au 24 novembre 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Paul Sage
  • 27 novembre au 15 décembre 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d’Italie
  • 11 au 16 décembre 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Verte et avenue du Général de Gaulle
  • 5 décembre 2023 – Arrêté temporaire de police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion ded la Journée nationale d’homage aux morts de la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
  • 27 novembre 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la République

Publiés en octobre 2023

– Publié le 30/10/23 –

  • Samedi 11 novembre 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie de commémoration de l’Armistice du 11 novembre 1918.

– Publié le 27/10/23 –

– Publié le 24/10/23 –

– Publié le 16/10/23 –

  • À partir du lundi 16 octobre 2023 – Arrêté temporaire de Police portant réglementation du stationnement rue Justin Vernet Halle des Sports et devant l’école St Joseph, rue Hector Berlioz : Plan Vigipirate Renforcée

– Publié le 13/10/23 –

  • Vendredi 8 décembre 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant sur :
    – la circulation et le stationnement, à l’occasion du montage de chapiteaux et de manèges pour la Fête des Lumières,
    – la réglementation sur la sécurisation de l’événement du vendredi 08 décembre 2023.

– Publié le 11/10/23 –

– Publié le 09/10/23 –

Publiés en septembre 2023

– Publié le 21/09/23 –

  • Le 13 novembre 2023 – Arrêté Temporaire de police et de voirie portant réglementation temporaire de stationnement place Antonin Dubost et rue d’Italie

– Publiés le 19/09/23 –

  • Du 30 septembre au 7 octobre 2023 – Arrêté Temporaire de police et de voirie portant réglementation temporaire de stationnement place Prunelle
  • Du 25 au 30 septembre 2023 – Arrêté Temporaire de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jean Ferrand
  • Du 2 au 6 octobre 2023 – Arrêté Temporaire de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Alsace Lorraine, Pierre Vincendon, impasse du coteau, avenue Général de Gaulle

– Publiés le 08/09/23 –

  • Du 11 au 15 septembre 2023 – Arrêté Temporaire de police et de voirie portant réglementation temporaire de stationnement rue Pasteur
  • Le 13 septembre 2023 – Arrêté Temporaire de police et de voirie portant réglementation temporaire de stationnement rue des Récollets
  • Du 18 au 30 septembre 2023 – Arrêté Temporaire de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement montée du Ronfet
  • Le 26 septembre et le 12 octobre 2023 – Arrêté Temporaire de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Pierre Vincendon

– Publié le 04/09/23 –

  • Du 28 au 29 septembre 2023 – Arrêté Temporaire de police portant réglementation de la circulation sur la rue des Bains ainsi que le parking à l’occasion de l’inauguration du Centre de loisirs

Archives

– Publiés le 22/08/23 –

– Publiés le 01/08/23 –

  • Dimanche 24 août 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation, du stationnement et du montage de chapiteaux sur les parkings de l’école Jean Rostand et de la zone commerciale à l’occasion du vide-greniers
  • Du 30 septembre au 1er octobre 2023 – Arrêté temporaire de Police portant réglementation du stationnement, à l’occasion du Championnat de Rugby Fauteuil organisé par le C.S.B.J Handisport

– Publié le 25/07/23 –

  • Du 31 juillet au 11 août 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de stationnement avenue du Général de Gaulle

– Publié le 18/07/23 –

  • Du 19 au 31 juillet 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue de la Gare

– Publiés le 10/07/23 –

  • Du 12 au 28 juillet 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Paul Durand
  • Du 17 au 28 juillet 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Viricel

– Publié le 05/07/23 –

  • Mardi 11 juillet 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie du dépôt de gerbe de Monsieur le Sous-Préfet

– Publié le 28/06/23 –

  • Du 3 au 18 juillet 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d’Italie

– Publié le 21/06/23 –

  • Du 3 au 18 juillet 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue René Duchamp

– Publiés le 20/06/23 –

  • Dimanche 25 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police autorisant le montage de chapiteaux et de structures gonflables à l’occasion de la kermesse de l’école St Joseph sur le « Parc Equinoxe»
  • Vendredi 14 juillet 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation du stationnement et de la circulation place du Champ de Mars à l’occasion de la fête Nationale et du défilé motorisé.

– Publié le 15/06/23 –

  • Du 15 au 16 juin 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement place Prunelle

– Publiés le 13/06/23 –

  • Lundi 26 juin 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Eglise
  • Du 12 au 16 juin 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du château de pin
  • Du 12 juin 2023 au 12 juin 2024 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble de la commune
  • Du 19 juin au 07 juillet 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Bellevue
  • Mardi 20 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement
    sur la Place Carnot à l’occasion du déplacement du marché forain

– Publiés le 12/06/23 –

  • Mardi 20 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement
    sur le Champ de Mars à l’occasion du déplacement du marché forain
  • Jeudi 13 juillet 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du feu d’artifice pour la célébration de la fête Nationale
  • Jeudi 13 juillet 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement ainsi que le montage d’un chapiteau à l’occasion du bal pour la célébration de la fête Nationale

– Publiés le 06/06/23 –

  • Du 6 au 11 juillet 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement place Carnot à l’occasion des animations pour la fête du Miron
  • Du 8 au 9 juillet 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation, du stationnement et du montage de chapiteaux à l’occasion du marché artisanal place Antonin Dubost, place du 8 mai 1945

– Publié le 01/06/23 –

  • Samedi 30 septembre 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la journée des enfants

– Publié le 30/05/23 –

  • 7, 19 juilet et 30 août 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation, du stationnement et du montage d’un écran de projection à l’occasion du cinéma plein air
  • Samedi 8 juillet 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement
    sur le Champ de Mars à l’occasion du déplacement du marché Forain
  • Du 24 au 25 juin 2023 – Arrêté temporaire de Police portant réglementation du stationnement, à l’occasion du Gala de gymnastique organisé par l’Alerte
  • Dimanche 18 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie de « l’appel du 18 juin»
  • Jeudi 8 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement
    à l’occasion de la cérémonie d’hommage aux Morts pour la France en Indochine

    – Publié le 17/05/23 –

    • Du 22 au 23 mai 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Paix

    – Publié le 21/04/23 –

    • Mercredi 21 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation à l’occasion de la fête de la musique.
    • Mercredi 21 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation du stationnement à l’occasion du montage scènes pour la fête de la musique.
    • Lundi 8 mai 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie de commémoration du 8 mai 1945
    • Du 1er au 16 mai 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Aristide Briand
    • Vendredi 21 avril 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d’Italie

    – Publié le 17/04/23 –

    • Dimanche 30 avril 2023Arrêté temporaire de police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie relative à la journée nationale des victimes et héros de la déportation

    – Publié le 13/04/23 –

    • Du 12 au 14 mai 2023Arrêté temporaire de police portant réglementation du stationnement, de la circulation et du montage de chapiteaux à l’occasion du championnat régional de gymnastique organisé par l’avant-garde Gymnastique
    • Vendredi 14 avril 2023Arrêté temporaire de police portant sécurisation d’une manifestation intersyndicale

    – Publié le 21/03/23 –

    • Du 14 au 16 avril 2023Arrêté temporaire de police autorisant l’exploitation des manèges, machines et installations pour fêtes foraines à l’occasion de la fête foraine de printemps
    • Samedi 13 mai 2023Arrêté temporaire de police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la jourrnée des enfants

    – Publié le 20/03/23 –

    • Mercredi 29 mars 2023Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la partie sud dénommée « haute » de la place Carnot 

    – Publié le 13/03/23 –

    • Dimanche 19 mars 2023Arrêté temporaire de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie de commémoration du cessez le feu en Afrique du Nord

    – Publié le 01/03/23 –

    • Du 1er au 17 mars 2023Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du portail de ville
    • Du 27 mars au 10 avril 2023Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue du Général De Gaulle
    • Du 1er au 10 mars 2023Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Nord

    – Publié le 28/02/23 –

    • Du 30 avril au 1er mars 2023Arrêté temporaire de police portant réglementation du stationnement, de la circulation et du montage de chapiteaux à l’occasion du concours inter sociétaires de gymnastique organisé par l’avant-garde Turripinoise

    – Publié le 13/02/23 –

    • Le 7 avril 2023Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation pendant le défilé du carnaval de l’école Pasteur
    • Du 27 février au 10 mars 2023Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Hôtel de Ville et avenue de la gare
    • Du 23 février au 10 mars 2023Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Paul Sage
    • Du 20 au 24 février 2023Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d’Italie

    – Publié le 06/02/23 –

    • Du 13 au 24 février 2023Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Victor Hugo
    • À partir du mercredi 1er février 2023Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Nation

    – Publié le 18/01/23 –

    • Du 16 janvier au 16 mars 2023Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement montée du Ronfet
    • Du 16 au 20 janvier 2023Travaux en limite ou dans l’emprise du domaine public rue du Portail de Ville

    – Publié le 09/01/23 –

    – Publié le 14/12/22 –

    – Publié le 09/12/22 –

    • Du 1er décembre 2022 au 28 février 2023Arrêté temporaire de police portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place du 8 mai 1945 et la Place Carnot à l’occasion de la tenue du marché alimentaire chaque mardi.

    – Publié le 14/11/22 –

    Plus d'informations

    Pour tout renseignement complémentaire, contacter la mairie :

    04 74 83 24 44
    mairie@latourdupin.fr

     

    Arrêtés municipaux permanents

    Publiés en 2023

    – Publié le 06/10/23 –

    • Arrêté n°2023-41/PM du 3 octobre 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie de prise de commandement de Monsieur le Commandant de la Compagnie de Gendarmerie Départementale de la Tour du Pin

    – Publié le 25/09/23 –

    – Publié le 15/09/23 –

    – Publié le 17/01/23 –

    • Arrêté n°2023-07/PM du 16 janvier 2023Arrêté permanent de police portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place du 8 mai 1945 et la place Antonin Dubost à l’occasion de la tenue du marché hebdomadaire chaque mardi à compter du 17 janvier 2023

    Publiés en 2022

    – Publié le 21/12/22 –

    – Publié le 09/09/22 –

    • Arrêté n°22-08/PM du 30 août 2022Interdiction de circulation et de stationnement des camions plateaux, des attelages de plus de 5 m et des camions citernes en centre-ville, aux Hauts de St Roch, à Chatanay et au parking Centre nautique

    – Publié le 11/05/22 –

    – Publié le 20/04/22 –

    • Arrêté n°22-002/PM/PL du 14 avril 2022Arrêté permanent relatif au port de caméras mobiles par les agents de la police municipale dans le cadre de leurs interventions, à l’accès au traitement des données et aux agents habilités à procéder à l’extraction des données et informations

    – Publié le 08/03/22 –

    – Publié le 03/02/22 –

    • Arrêté n°22-001/ST du 1er février 2022Arrêté permanent de police et de voirie portant réglementation de la circulation et du stationnement : Autorisation de travaux d’entretien et d’exploitation ou d’urgence sur le domaine public

    – Publié le 20/01/22 –

    • Arrêté n°PM/DC 05-89 du 4 mars 2005 – Arrêté permanent de police portant réglementation relative aux déjections animales, ainsi qu’aux chiens et chats errants, ainsi qu’aux pigeons, sur la voie publique

    Publiés en 2021

    – Publié le 06/12/21 –

    – Publié le 27/10/21 –

    – Publié le 08/02/21 –

    Publiés en 2020

    – Publié le 19/10/20 –

    – Publié le 06/10/20 –

    Publiés en 2019

    – Publié le 18/11/19 –

    Mairie de La Tour du Pin

    6 rue de l’Hôtel de ville
    38110 La Tour du Pin

    04 74 83 24 44

    Horaires d'ouverture

    Lundi  : Fermé
    Mardi au vendredi : 8h15 - 12h30
    13h15 - 17h15
    Samedi : 9h - 12h

    Fermé les samedis des vacances scolaires.