Travaux et arrêtés

Les arrêtés municipaux à La Tour du Pin
L’ensemble des arrêtés municipaux, temporaires ou permanents, pris par la ville de La Tour du Pin sont répertoriés ci-dessous.
Actes administratifs publiés
Retrouvez par ici l’ensemble des actes administratifs et règlements :
Arrêtés municipaux temporaires
Publiés en juin 2023
– Publié le 06/06/23 –
- Du 6 au 11 juillet 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement place Carnot à l’occasion des animations pour la fête du Miron
- Du 8 au 9 juillet 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation, du stationnement et du montage de chapiteaux à l’occasion du marché artisanal place Antonin Dubost, place du 8 mai 1945
– Publié le 01/06/23 –
- Samedi 30 septembre 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la journée des enfants
Publié en mai 2023
– Publié le 30/05/23 –
- 7, 19 juilet et 30 août 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation, du stationnement et du montage d’un écran de projection à l’occasion du cinéma plein air
- Samedi 8 juillet 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement
sur le Champ de Mars à l’occasion du déplacement du marché Forain - Du 24 au 25 juin 2023 – Arrêté temporaire de Police portant réglementation du stationnement, à l’occasion du Gala de gymnastique organisé par l’Alerte
- Dimanche 18 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie de « l’appel du 18 juin»
- Jeudi 8 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement
à l’occasion de la cérémonie d’hommage aux Morts pour la France en Indochine
– Publié le 17/05/23 –
- Du 22 au 23 mai 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Paix
Publié en avril 2023
– Publié le 21/04/23 –
- Mercredi 21 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation à l’occasion de la fête de la musique.
- Mercredi 21 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation du stationnement à l’occasion du montage scènes pour la fête de la musique.
- Lundi 8 mai 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie de commémoration du 8 mai 1945
- Du 1er au 16 mai 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Aristide Briand
- Vendredi 21 avril 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d’Italie
– Publié le 17/04/23 –
- Dimanche 30 avril 2023 – Arrêté temporaire de police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie relative à la journée nationale des victimes et héros de la déportation
– Publié le 13/04/23 –
- Du 12 au 14 mai 2023 – Arrêté temporaire de police portant réglementation du stationnement, de la circulation et du montage de chapiteaux à l’occasion du championnat régional de gymnastique organisé par l’avant-garde Gymnastique
- Vendredi 14 avril 2023 – Arrêté temporaire de police portant sécurisation d’une manifestation intersyndicale
Archives
– Publié le 21/03/23 –
- Du 14 au 16 avril 2023 – Arrêté temporaire de police autorisant l’exploitation des manèges, machines et installations pour fêtes foraines à l’occasion de la fête foraine de printemps
- Samedi 13 mai 2023 – Arrêté temporaire de police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la jourrnée des enfants
– Publié le 20/03/23 –
- Mercredi 29 mars 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la partie sud dénommée « haute » de la place Carnot
– Publié le 13/03/23 –
- Dimanche 19 mars 2023 – Arrêté temporaire de police portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie de commémoration du cessez le feu en Afrique du Nord
– Publié le 01/03/23 –
- Du 1er au 17 mars 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du portail de ville
- Du 27 mars au 10 avril 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue du Général De Gaulle
- Du 1er au 10 mars 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Nord
– Publié le 28/02/23 –
- Du 30 avril au 1er mars 2023 – Arrêté temporaire de police portant réglementation du stationnement, de la circulation et du montage de chapiteaux à l’occasion du concours inter sociétaires de gymnastique organisé par l’avant-garde Turripinoise
– Publié le 13/02/23 –
- Le 7 avril 2023 – Arrêté de police portant réglementation temporaire de la circulation pendant le défilé du carnaval de l’école Pasteur
- Du 27 février au 10 mars 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Hôtel de Ville et avenue de la gare
- Du 23 février au 10 mars 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Paul Sage
- Du 20 au 24 février 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d’Italie
– Publié le 06/02/23 –
- Du 13 au 24 février 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Victor Hugo
- À partir du mercredi 1er février 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Nation
– Publié le 18/01/23 –
- Du 16 janvier au 16 mars 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement montée du Ronfet
- Du 16 au 20 janvier 2023 – Travaux en limite ou dans l’emprise du domaine public rue du Portail de Ville
– Publié le 09/01/23 –
- À compter du 9 janvier 2023 (durée indéterminée) – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de l’arrêt et du stationnement rue Alsace Loraine rue Justin Vernet
– Publié le 14/12/22 –
- Du 9 décembre 2022 au 30 avril 2023 – Arrêté de police portant réglementation temporaire de l’éclairage public
– Publié le 09/12/22 –
- Du 1er décembre 2022 au 28 février 2023 – Arrêté temporaire de police portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place du 8 mai 1945 et la Place Carnot à l’occasion de la tenue du marché alimentaire chaque mardi.
– Publié le 14/11/22 –
- Du 17 décembre 2022 au 17 mars 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Four Banal
Arrêtés municipaux permanents
Publiés en 2023
– Publié le 17/01/23 –
- Arrêté n°2023-07/PM du 16 janvier 2023 – Arrêté permanent de police portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place du 8 mai 1945 et la place Antonin Dubost à l’occasion de la tenue du marché hebdomadaire chaque mardi à compter du 17 janvier 2023
Publiés en 2022
– Publié le 21/12/22 –
- Arrêté n°22-013/DGS du 16 décembre 2022 – Réglementation sur les dépôts de déchets sauvages sur le territoire de la commune de La Tour du Pin
– Publié le 09/09/22 –
- Arrêté n°22-08/PM du 30 août 2022 – Interdiction de circulation et de stationnement des camions plateaux, des attelages de plus de 5 m et des camions citernes en centre-ville, aux Hauts de St Roch, à Chatanay et au parking Centre nautique
– Publié le 11/05/22 –
- Arrêté n°2021-53/PM/PL du 15 janvier 2021 – Arrêté portant création d’un emplacement réservé « police municipale »
- Arrêté n°2020-49/PM du 25 juin 2020 – Arrêté permanent portant réglementation au stationnement, à l’arrêt, à la circulation et aux emplacements réservés dans le cadre du transport scolaire, place Albert Thévenon.
– Publié le 20/04/22 –
- Arrêté n°22-002/PM/PL du 14 avril 2022 – Arrêté permanent relatif au port de caméras mobiles par les agents de la police municipale dans le cadre de leurs interventions, à l’accès au traitement des données et aux agents habilités à procéder à l’extraction des données et informations
– Publié le 08/03/22 –
- Arrêté n°22-001/PM/PL du 28 février 2022 – Arrêté permanent portant instauration d’une zone piétonne, rue Bayard
– Publié le 03/02/22 –
- Arrêté n°22-001/ST du 1er février 2022 – Arrêté permanent de police et de voirie portant réglementation de la circulation et du stationnement : Autorisation de travaux d’entretien et d’exploitation ou d’urgence sur le domaine public
– Publié le 20/01/22 –
- Arrêté n°PM/DC 05-89 du 4 mars 2005 – Arrêté permanent de police portant réglementation relative aux déjections animales, ainsi qu’aux chiens et chats errants, ainsi qu’aux pigeons, sur la voie publique
Publiés en 2021
– Publié le 06/12/21 –
- Arrêté n°21-002/ST du 1er décembre 2021 – Arrêté de police permanent portant réglementation de la circulation et du stationnement rue d’Italie : Zone 30 et stationnement zone bleue 20 minutes
– Publié le 27/10/21 –
- Arrêté n°21-002/ST du 25 octobre 2021 – Arrêté de police permanent portant réglementation de la circulation et du stationnement rue d’Italie : Zone 30 et stationnement zone bleue
– Publié le 08/02/21 –
- Arrêté n°16-004/ST du 12 janvier 2016 – Lutte contre les chenilles processionnaires
Publiés en 2020
– Publié le 19/10/20 –
- Arrêté n°2020-08/PM du 21 février 2020 – Arrêté permanent de police portant réglementation du stationnement impasse Camille Claudel
– Publié le 06/10/20 –
- Arrêté n°2020-50/PM/PL du 26 août 2020 – Arrêté permanent portant réglementation du stationnement abusif de plus de 48 heures sur la commune
Publiés en 2019
– Publié le 18/11/19 –
- Arrêté n°10-003-ST du 7 janvier 2010 – Déneigement des trottoirs
Plus d'informations
Mairie de La Tour du Pin
6 rue de l’Hôtel de ville
38110 La Tour du Pin
04 74 83 24 44
Horaires d'ouverture
Lundi : 13h30 - 17h Mardi au vendredi : 8h30 - 12h
13h30 - 17hSamedi : 9h - 12h
Fermé les samedis des vacances scolaires.
