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Travaux et arrêtés

Retrouvez dans cette rubrique les informations concrètes sur la vie locale : chantiers, animations, cérémonies…

Arrêtés municipaux temporaires

Jusqu’au 31 décembre 2022

– Publié le 09/11/22 –

Arrêté de réglementation du stationnement du parking Viricel

À compter du 5 juillet 2022

– Publié le 21/06/22 –

Arrêté temporaire de police portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place du 8 mai 1945 et la place Carnot

Du 9 décembre 2022 au 30 avril 2023

– Publié le 14/12/22 –

Arrêté de police portant réglementation temporaire de l’éclairage public

Du 24 octobre au 31 décembre 2022

– Publié le 24/10/22 –

Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire du stationnement parking dit Viricel

Du 1er décembre 2022 au 28 février 2023

– Publié le 09/12/22 –

Arrêté temporaire de police portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place du 8 mai 1945 et la Place Carnot à l’occasion de la tenue du marché alimentaire chaque mardi.

Du 17 décembre 2022 au 17 mars 2023

– Publié le 14/11/22 –

Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Four Banal

Du 19 décembre 2022 au 31 janvier 2023

– Publié le 03/11/22 –

Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Bains

Du 9 janvier au 10 février 2023

– Publié le 25/11/22 –

Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Soie

Du 19 décembre au 23 décembre 2022

– Publié le 14/12/22 –

Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Alsace Lorraine et montée de la Chevrotière

Du 26 décembre 2022 au 30 janvier 2023

– Publié le 14/12/22 –

Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de stationnement parking du champ de Mars – point de dépose des sapins de Noël

29 décembre 2022

– Publié le 22/12/22 –

Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d’Italie

Du 9 au 16 janvier 2023

– Publié le 22/12/22 –

Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Pierre Vincendon

Du 29 décembre 2022 jusqu’à la fin du péril en cours

– Publié le 29/12/22 –

Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Alsace Loraine

Du 29 décembre 2022 jusqu’à la fin du péril en cours

– Publié le 29/12/22 –

Arrêté de mise en sécurité – procédure urgente – immeuble situé 26 avenue Alsace Loraine

À compter du 9 janvier 2023 (durée indéterminée)

– Publié le 09/01/23 –

Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de l’arrêt et du stationnement rue Alsace Loraine rue Justin Vernet

Du 16 au 20 janvier 2023

– Publié le 18/01/23 –

Travaux en limite ou dans l’emprise du domaine public rue d’Italie

Du 16 au 20 janvier 2023

– Publié le 18/01/23 –

Travaux en limite ou dans l’emprise du domaine public rue du Portail de Ville

Du 16 janvier au 16 mars 2023

– Publié le 18/01/23 –

Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement montée du Ronfet

Du 20 au 27 janvier 2023

– Publié le 18/01/23 –

Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement montée du Ronfet

Du 23 janvier au 8 février 2023

– Publié le 18/01/23 –

Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Château de Pin

Arrêtés municipaux permanents

Arrêté n°PM/DC 05-89 du 4 mars 2005

Arrêté permanent de police portant réglementation relative aux déjections animales, ainsi qu’aux chiens et chats errants, ainsi qu’aux pigeons, sur la voie publique

Arrêté n°10-003-ST du 7 janvier 2010

Déneigement des trottoirs

Arrêté n°16-004/ST du 12 janvier 2016

Lutte contre les chenilles processionnaires

Arrêté n°22-08/PM du 30 août 2022

Interdiction de circulation et de stationnement des camions plateaux, des attelages de plus de 5 m et des camions citernes en centre-ville, aux Hauts de St Roch, à Chatanay et au parking Centre nautique

Arrêté n°2020-08/PM du 21 février 2020

Réglementation du stationnement Impasse Camille Claudel

Arrêté n°2020-50/PM/PL du 26 août 2020

Arrêté permanent portant réglementation du stationnement abusif de plus de 48 heures sur la commune

Arrêté n°2021-53/PM/PL du 15 janvier 2021

Arrêté portant création d’un emplacement réservé « police municipale »

Arrêté n°21-002/ST du 25 octobre 2021

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue d’Italie : Zone 30 et stationnement zone bleue

Arrêté n°21-002/ST du 1er décembre 2021

Arrêté de police permanent portant réglementation de la circulation et du stationnement : Zone 30 et stationnement zone bleue

Arrêté n°22-001/ST du 1er février 2022

Arrêté permanent de police et de voirie portant réglementation de la circulation et du stationnement : Autorisation de travaux d’entretien et d’exploitation ou d’urgence sur le domaine public

Arrêté n°22-001/PM/PL du 28 février 2022

Arrêté permanent portant instauration d’une zone piétonne, rue Bayard

Arrêté n°22-002/PM/PL du 14 avril 2022

Arrêté permanent relatif au port de caméras mobiles par les agents de la police municipale dans le cadre de leurs interventions, à l’accès au traitement des données et aux agents habilités à procéder à l’extraction des données et informations

Arrêté n°2020-49/PM du 25 juin 2020

Arrêté permanent portant réglementation au stationnement, à l’arrêt, à la circulation et aux emplacements réservés dans le cadre du transport scolaire, place Albert Thévenon.

Arrêté n°22-013/DGS du 16 décembre 2022

– Publié le 21/12/22 –

Réglementation sur les dépôts de déchets sauvages sur le territoire de la commune de La Tour du Pin.

Arrêté n°2023-07/PM du 16 janvier 2023

– Publié le 17/01/23 –

Arrêté permanent de police portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place du 8 mai 1945 et la place Antonin Dubost à l’occasion de la tenue du marché hebdomadaire chaque mardi à compter du 17 janvier 2023

Plus d'informations

Pour tout renseignement complémentaire, contacter la mairie :

04 74 83 24 44
mairie@latourdupin.fr

 

Mairie de La Tour du Pin

6 rue de l’Hôtel de ville
38110 La Tour du Pin

04 74 83 24 44

Horaires d'ouverture

Du 7 novembre 2022 au 7 avril 2023

Lundi  : Fermé
Mardi au vendredi : 8h15 - 12h30
13h15 - 17h15
Samedi : 9h - 12h

Fermé les samedis des vacances scolaires.