Travaux et arrêtés

Retrouvez dans cette rubrique les informations concrètes sur la vie locale : chantiers, animations, cérémonies…

Les arrêtés municipaux à La Tour du Pin

L’ensemble des arrêtés municipaux, temporaires ou permanents, pris par la ville de La Tour du Pin sont répertoriés ci-dessous.

Actes administratifs publiés

Retrouvez par ici l’ensemble des actes administratifs et règlements :

Arrêtés municipaux temporaires

– Publié le 06/06/23 –

Du 6 au 11 juillet 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement place Carnot à l’occasion des animations pour la fête du Miron
Du 8 au 9 juillet 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation, du stationnement et du montage de chapiteaux à l’occasion du marché artisanal place Antonin Dubost, place du 8 mai 1945

– Publié le 01/06/23 –

Samedi 30 septembre 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la journée des enfants

– Publié le 30/05/23 –

7, 19 juilet et 30 août 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation, du stationnement et du montage d’un écran de projection à l’occasion du cinéma plein air
Samedi 8 juillet 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement
sur le Champ de Mars à l’occasion du déplacement du marché Forain
Du 24 au 25 juin 2023 – Arrêté temporaire de Police portant réglementation du stationnement, à l’occasion du Gala de gymnastique organisé par l’Alerte
Dimanche 18 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie de « l’appel du 18 juin»
Jeudi 8 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement
à l’occasion de la cérémonie d’hommage aux Morts pour la France en Indochine

– Publié le 17/05/23 –

Du 22 au 23 mai 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Paix

– Publié le 21/04/23 –

Mercredi 21 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation à l’occasion de la fête de la musique.
Mercredi 21 juin 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation du stationnement à l’occasion du montage scènes pour la fête de la musique.
Lundi 8 mai 2023 – Arrêté Temporaire de Police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie de commémoration du 8 mai 1945
Du 1er au 16 mai 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Aristide Briand
Vendredi 21 avril 2023 – Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d’Italie

– Publié le 17/04/23 –

Dimanche 30 avril 2023 – Arrêté temporaire de police portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie relative à la journée nationale des victimes et héros de la déportation

– Publié le 13/04/23 –

Du 12 au 14 mai 2023 – Arrêté temporaire de police portant réglementation du stationnement, de la circulation et du montage de chapiteaux à l’occasion du championnat régional de gymnastique organisé par l’avant-garde Gymnastique
Vendredi 14 avril 2023 – Arrêté temporaire de police portant sécurisation d’une manifestation intersyndicale

– Publié le 17/01/23 –

Arrêté n°2023-07/PM du 16 janvier 2023 – Arrêté permanent de police portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place du 8 mai 1945 et la place Antonin Dubost à l’occasion de la tenue du marché hebdomadaire chaque mardi à compter du 17 janvier 2023

– Publié le 21/12/22 –

Arrêté n°22-013/DGS du 16 décembre 2022 – Réglementation sur les dépôts de déchets sauvages sur le territoire de la commune de La Tour du Pin

– Publié le 09/09/22 –

Arrêté n°22-08/PM du 30 août 2022 – Interdiction de circulation et de stationnement des camions plateaux, des attelages de plus de 5 m et des camions citernes en centre-ville, aux Hauts de St Roch, à Chatanay et au parking Centre nautique

– Publié le 11/05/22 –

Arrêté n°2021-53/PM/PL du 15 janvier 2021 – Arrêté portant création d’un emplacement réservé « police municipale »
Arrêté n°2020-49/PM du 25 juin 2020 – Arrêté permanent portant réglementation au stationnement, à l’arrêt, à la circulation et aux emplacements réservés dans le cadre du transport scolaire, place Albert Thévenon.

– Publié le 20/04/22 –

Arrêté n°22-002/PM/PL du 14 avril 2022 – Arrêté permanent relatif au port de caméras mobiles par les agents de la police municipale dans le cadre de leurs interventions, à l’accès au traitement des données et aux agents habilités à procéder à l’extraction des données et informations

– Publié le 08/03/22 –

Arrêté n°22-001/PM/PL du 28 février 2022 – Arrêté permanent portant instauration d’une zone piétonne, rue Bayard

– Publié le 03/02/22 –

Arrêté n°22-001/ST du 1er février 2022 – Arrêté permanent de police et de voirie portant réglementation de la circulation et du stationnement : Autorisation de travaux d’entretien et d’exploitation ou d’urgence sur le domaine public

– Publié le 20/01/22 –

Arrêté n°PM/DC 05-89 du 4 mars 2005 – Arrêté permanent de police portant réglementation relative aux déjections animales, ainsi qu’aux chiens et chats errants, ainsi qu’aux pigeons, sur la voie publique

– Publié le 06/12/21 –

Arrêté n°21-002/ST du 1er décembre 2021 – Arrêté de police permanent portant réglementation de la circulation et du stationnement rue d’Italie : Zone 30 et stationnement zone bleue 20 minutes

– Publié le 27/10/21 –

Arrêté n°21-002/ST du 25 octobre 2021 – Arrêté de police permanent portant réglementation de la circulation et du stationnement rue d’Italie : Zone 30 et stationnement zone bleue

– Publié le 08/02/21 –