Travaux et arrêtés
Arrêtés municipaux temporaires
Jusqu’au 31 décembre 2022
– Publié le 09/11/22 –
Arrêté de réglementation du stationnement du parking Viricel
À compter du 5 juillet 2022
– Publié le 21/06/22 –
Arrêté temporaire de police portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place du 8 mai 1945 et la place Carnot
Du 9 décembre 2022 au 30 avril 2023
– Publié le 14/12/22 –
Arrêté de police portant réglementation temporaire de l’éclairage public
Du 24 octobre au 31 décembre 2022
– Publié le 24/10/22 –
Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire du stationnement parking dit Viricel
Du 1er décembre 2022 au 28 février 2023
– Publié le 09/12/22 –
Arrêté temporaire de police portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place du 8 mai 1945 et la Place Carnot à l’occasion de la tenue du marché alimentaire chaque mardi.
Du 17 décembre 2022 au 17 mars 2023
– Publié le 14/11/22 –
Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Four Banal
Du 19 décembre 2022 au 31 janvier 2023
– Publié le 03/11/22 –
Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Bains
Du 9 janvier au 10 février 2023
– Publié le 25/11/22 –
Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Soie
Du 19 décembre au 23 décembre 2022
– Publié le 14/12/22 –
Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Alsace Lorraine et montée de la Chevrotière
Du 26 décembre 2022 au 30 janvier 2023
– Publié le 14/12/22 –
Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de stationnement parking du champ de Mars – point de dépose des sapins de Noël
29 décembre 2022
– Publié le 22/12/22 –
Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d’Italie
Du 9 au 16 janvier 2023
– Publié le 22/12/22 –
Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Pierre Vincendon
Du 29 décembre 2022 jusqu’à la fin du péril en cours
– Publié le 29/12/22 –
Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Alsace Loraine
Du 29 décembre 2022 jusqu’à la fin du péril en cours
– Publié le 29/12/22 –
Arrêté de mise en sécurité – procédure urgente – immeuble situé 26 avenue Alsace Loraine
À compter du 9 janvier 2023 (durée indéterminée)
– Publié le 09/01/23 –
Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de l’arrêt et du stationnement rue Alsace Loraine rue Justin Vernet
Du 16 au 20 janvier 2023
– Publié le 18/01/23 –
Travaux en limite ou dans l’emprise du domaine public rue d’Italie
Du 16 au 20 janvier 2023
– Publié le 18/01/23 –
Travaux en limite ou dans l’emprise du domaine public rue du Portail de Ville
Du 16 janvier au 16 mars 2023
– Publié le 18/01/23 –
Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement montée du Ronfet
Du 20 au 27 janvier 2023
– Publié le 18/01/23 –
Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement montée du Ronfet
Du 23 janvier au 8 février 2023
– Publié le 18/01/23 –
Arrêté de police et de voirie portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Château de Pin
Arrêtés municipaux permanents
Arrêté n°PM/DC 05-89 du 4 mars 2005
Arrêté permanent de police portant réglementation relative aux déjections animales, ainsi qu’aux chiens et chats errants, ainsi qu’aux pigeons, sur la voie publique
Arrêté n°10-003-ST du 7 janvier 2010
Déneigement des trottoirs
Arrêté n°16-004/ST du 12 janvier 2016
Lutte contre les chenilles processionnaires
Arrêté n°22-08/PM du 30 août 2022
Interdiction de circulation et de stationnement des camions plateaux, des attelages de plus de 5 m et des camions citernes en centre-ville, aux Hauts de St Roch, à Chatanay et au parking Centre nautique
Arrêté n°2020-08/PM du 21 février 2020
Réglementation du stationnement Impasse Camille Claudel
Arrêté n°2020-50/PM/PL du 26 août 2020
Arrêté permanent portant réglementation du stationnement abusif de plus de 48 heures sur la commune
Arrêté n°2021-53/PM/PL du 15 janvier 2021
Arrêté portant création d’un emplacement réservé « police municipale »
Arrêté n°21-002/ST du 25 octobre 2021
Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue d’Italie : Zone 30 et stationnement zone bleue
Arrêté n°21-002/ST du 1er décembre 2021
Arrêté de police permanent portant réglementation de la circulation et du stationnement : Zone 30 et stationnement zone bleue
Arrêté n°22-001/ST du 1er février 2022
Arrêté permanent de police et de voirie portant réglementation de la circulation et du stationnement : Autorisation de travaux d’entretien et d’exploitation ou d’urgence sur le domaine public
Arrêté n°22-001/PM/PL du 28 février 2022
Arrêté permanent portant instauration d’une zone piétonne, rue Bayard
Arrêté n°22-002/PM/PL du 14 avril 2022
Arrêté permanent relatif au port de caméras mobiles par les agents de la police municipale dans le cadre de leurs interventions, à l’accès au traitement des données et aux agents habilités à procéder à l’extraction des données et informations
Arrêté n°2020-49/PM du 25 juin 2020
Arrêté permanent portant réglementation au stationnement, à l’arrêt, à la circulation et aux emplacements réservés dans le cadre du transport scolaire, place Albert Thévenon.
Arrêté n°22-013/DGS du 16 décembre 2022
– Publié le 21/12/22 –
Réglementation sur les dépôts de déchets sauvages sur le territoire de la commune de La Tour du Pin.
Arrêté n°2023-07/PM du 16 janvier 2023
– Publié le 17/01/23 –
Arrêté permanent de police portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place du 8 mai 1945 et la place Antonin Dubost à l’occasion de la tenue du marché hebdomadaire chaque mardi à compter du 17 janvier 2023
Plus d'informations
Mairie de La Tour du Pin
6 rue de l’Hôtel de ville
38110 La Tour du Pin
04 74 83 24 44
Horaires d'ouverture
Du 7 novembre 2022 au 7 avril 2023
Lundi : Fermé Mardi au vendredi : 8h15 - 12h30
13h15 - 17h15Samedi : 9h - 12h
Fermé les samedis des vacances scolaires.
