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Conseil municipal

15 décembre 2015 @ 19 h 30 min - 22 h 00 min

Agenda La Tour du Pin

Le Conseil municipal délibérera sur l’ordre du jour suivant :

 

I Compte rendu des décisions prises par le maire (article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
  Finances
II Budget principal – subvention au CCAS – crédits versement 1er trimestre 2016
III Rénovation et isolation de la toiture et du chauffage du centre Equinoxe – demande de subvention
  Marchés publics
IV Réseau Trans’Tour – signature de la convention de délégation d’organisation avec le Conseil départemental de l’Isère
V Modification du guide de procédure interne de la commande publique pour les marchés passés selon la procédure adaptée
VI Réseau Amplivia – constitution d’un groupement de commandes et adhésion de la ville de La Tour du Pin à ce groupement
  Urbanisme
VII Déclassement d’un délaissé de voirie – chemin du Pouyou
  Culture
VIII Demande de subvention au Conseil départemental – restauration du patrimoine
IX Demande de subvention au Conseil départemental – aides territorialisées au projet culturel/culture et lien social
X Adhésion à un réseau d’acteurs culturels de l’Isère : GR 38
XI Adhésion à un réseau d’acteurs culturels en Rhône-Alpes : Le Maillon
  Enseignement
XII Signature d’une convention pour mise à disposition du « club ados » des moyens de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
  Administration générale
XIII Rapport annuel 2014 du service eau et assainissement de la Communauté de communes des Vallons de la Tour
XIV Rapport annuel 2014 sur le service de l’eau du Syndicat intercommunal des eaux de la région de Dolomieu-Montcarra
XV Avis du conseil municipal – dérogation au repos dominical pour l’année 2016

Détails

  • Date : 15 décembre 2015
  • Heure :
    19 h 30 min - 22 h 00 min
  • Catégorie d’Évènement:

Organisateur

  • Ville de La Tour du Pin

Lieu

  • salle du conseil, mairie