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Conseil municipal

25 novembre 2015 @ 18 h 30 min - 22 h 00 min

Agenda La Tour du Pin

 

Ordre du jour :

 

I Compte rendu des décisions prises par le maire (article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
II Approbation du compte rendu des réunions du conseil municipal des 6 octobre 2015 et 22 octobre 2015
  Vie associative
III Reconduction de la convention avec l’association Nord Isère Aide aux victimes pour l’organisation de permanences sur la commune de La Tour du Pin
IV Exercice 2015 – Subvention aux associations – prise en charge des locations de salles
V Exercice 2015 – Subventions aux associations – attribution complémentaire
VI Exercice 2015 – Subventions aux associations – actions spécifiques
  Finances
VII Budget annexe activités commerciales – admissions en non valeur et titres émis sur exercices antérieurs
VIII Budget annexe activités commerciales – décision modificative n° 2015-01
IX Budget annexe activités commerciales – ouverture du quart des crédits en investissement
X Budget principal – décision modificative n° 2015-02
XI Budget principal – admissions en non valeur
XII Budget principal – subvention supplémentaire à l’office de tourisme
XIII Budget principal – ouverture du quart des crédits en investissement
XIV Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
  Urbanisme
XV Autorisation de déposer une déclaration préalable pour la pose de barreaux sur les fenêtres du local de la police municipale, ilôt du Vivier
XVI Acquisition d’un ténement cadastré AI 333 et AI 335 situé rue Viricel
XVII Modification du représentant à Isère Aménagement
XVIIII Subdélégation du droit de préemption à l’EPORA
XIX Plan local d’urbanisme intercommunal – transfert de la compétence « plan local d’urbanisme » à la Communauté de communes des Vallons de la Tour
  Commerce
XX Conversion de reversion des fonds OCMMR
XXI Demande de subvention à la Région pour vitrophanie
  Culture
XXII Demande de subvention au Conseil départemental pour la saison culturelle 2016
  Enseignement
XXIII Participation aux frais de fonctionnement du RASED (Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté) du groupe scolaire Thévenon de La Tour du Pin pour les élèves des communes de Cessieu, Chélieu et de la Communauté de communes de la Vallée de l’Hien
XXIV Convention d’adhésion au service de paiement en ligne TIPI avec la Direction générale des finances publiques
  Ressources humaines
XXV Modification du tableau des emplois – avancements de grade, création et suppression de postes
XXVI Subvention à l’Amicale du personnel – titres restaurant
XXVII Refacturation du coût d’hébergement des agents en surnombre du Syndicat intercommunal de musique de Veyrins-Thuellin par la Communauté de communes des Vallons de la Tour
  Administration générale
XXVIII Modification de la représentation du conseil municipal au sein de structures extérieures
XXIX Adoption du schéma départemental de coopération intercommunale

Détails

  • Date : 25 novembre 2015
  • Heure :
    18 h 30 min - 22 h 00 min
  • Catégorie d’Évènement:

Organisateur

  • Ville de La Tour du Pin

Lieu

  • salle du conseil, mairie