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Conseil municipal
26 mai 2015 @ 19 h 30 min - 22 h 00 min
Ordre du jour :
| Compte rendu des décisions prises par le maire (article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales) |
| Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 7 avril 2015 |
| Finances |
| Demande de subvention au Département de l’Isère au titre de la dotation territoriale pour les opérations d’accessibilité de voirie – rue Aristide Briand – rue des Bruyères – et la rénovation de 5 classes au groupe scolaire Thévenon |
| Tarifs municipaux – Transport Trans’Tour |
| Enseignement |
| Tarifs municipaux – Restauration scolaire |
| Tarifs municipaux – Garderie scolaire- étude surveillée |
| Tarifs municipaux – Temps d’activités périscolaires (TAP) |
| Tarifs municipaux – Accueil de loisirs « Les Petites Canailles » |
| Urbanisme |
| Autorisation au maire de signer avec l’OPAC une convention d’occupation temporaire d’une partie de la parcelle communale cadastrée AE 623 sise rue Danielle Mitterrand |
| Autorisation de déposer une déclaration préalable pour la pose des caméras de vidéo protection |
| Avis de la commune de La Tour du Pin sur le programme local de l’habitat 2016-2022 |
| Ressources humaines |
| Tableau des emplois – suppression d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe au service juridique/affaires générales |
| Gratification d’un stagiaire de l’enseignement supérieur au service culturel |
| Subvention à l’amicale du personnel |