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Conseil municipal

30 juin 2015 @ 18 h 30 min - 23 h 00 min
I Compte rendu des décisions prises par le maire (article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
  Administration générale
II Démission d’un adjoint et fixation du nombre d’adjoints
III Modification de la composition des commissions municipales
IV Indemnités des élus
  Finances
V Budget principal – décision modificative N° 2015-01
VI Budget principal – amortissements – fixation de la durée
VII Budget principal – admissions en non-valeur
VIII Demande de subvention au Conseil départemental pour la Maison des syndicats
IX Garantie d’emprunt pour travaux d’accessibilité école Saint Joseph
  Marchés publics
X Candidature de la commune au marché à procédure adaptée relatif à la fourniture de repas en liaison froide destiné au restaurant scolaire de la commune de Saint Savin – autorisation de signature de l’offre
XI Candidature de la commune au marché à procédure adaptée relatif à la fourniture de repas en liaison froide destiné au restaurant scolaire de la commune de Faverges de la Tour – autorisation de signature de l’offre
  Enseignement
XII Tarif du panier-repas
  Vie associative
XIII Exercice 2005 Subventions aux associations
XIV Exercice 2015 – Subvention pour la participation à la formation des cadres techniques ou administratifs bénévoles
XV Exercice 2015 – Subventions pour les moins de 18 ans
XVI Revalorisation des tarifs des locations de salles
  Culture
XVII Modification tarif unique Printemps du cinéma – fête du cinéma – rentrée du cinéma édition 2015
XVIII Tarification spectacle de la saison culturelle 2015-2016 – Régie de recettes spectacles
XIX Budget régie Office de Tourisme – nouveaux produits touristiques
  Ressources Humaines
XX Désaffiliation de Grenoble-Alpes Métropole du Centre de Gestion de l’Isère
XXI Communication au Conseil municipal

Détails

  • Date : 30 juin 2015
  • Heure :
    18 h 30 min - 23 h 00 min
  • Catégorie d’Évènement:

Lieu

  • salle du conseil, mairie