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Conseil municipal

10 janvier 2017 @ 19 h 30 min - 21 h 00 min

Agenda La Tour du Pin

Le Conseil municipal délibérera sur l’ordre du jour suivant :

 

I Compte rendu des décisions prises par le maire (article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
  Marchés publics
II Adhésion à deux groupements de commandes pour l’achat de denrées alimentaires en tant que membre
  Juridique Affaires générales
III Modification des tarifs de concessions du cimetière et de l’espace cinéraire
  Urbanisme
IV Régularisation foncière rue Baudelaire AC 1679
V Régularisation foncière rue Baudelaire AB 819
VI Régularisation foncière rue Baudelaire AB 464
VII Acquisition route de Rochetoirin AB 24p-AB 25p
VIII Désaffectation et déclassement AH 407 rue Justin Vernet
IX Vente du presbytère place de l’église (AI 209 et AI 903)
  Culture
X Convention triennale de partenariat « scène ressources départementales » avec le Conseil départemental
  Ressources humaines
XI Tableau des emplois – création de 2 postes d’adjoints techniques de deuxième classe
XII Contrat cadre du Centre de gestion de l’Isère pour une offre de titres restaurant pour le personnel territorial
  Administration générale
XIII Rapport annuel 2015 du service eau et assainissement de la Communauté de communes des Vallons de la Tour
XIV Election des conseillers communautaires

Détails

Date :
10 janvier 2017
Heure :
19 h 30 min - 21 h 00 min
Catégorie d’Évènement:

Organisateur

Ville de La Tour du Pin

Lieu

salle du conseil, mairie