Conseil municipal

I – Compte rendu des décisions prises par le maire (article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales)

II- Approbation du compte rendu des réunions du conseil municipal des  10 février 2015 et 3 mars 2015

Marchés publics

III- Rapport d’information sur les marchés

Finances

IV-Budget principal – Compte de gestion du comptable 2014

V-Budget principal – Compte administratif 2014

VI-Budget principal – Affectation du résultat 2014

VII-Exercice 2015 – Fixation des taux d’imposition 2015

VIII-Versement subvention d’équilibre budget activités commerciales cinéma

IX-Exercice 2015 – Budget principal – Budget primitif

X-Budget annexe régie Office de tourisme – Compte de gestion du comptable 2014

XI-Budget annexe régie Office de tourisme – Compte administratif 2014

XII-Budget annexe régie Office de tourisme – Affectation du résultat 2014

XIII-Exercice 2015 – Budget annexe régie Office de tourisme – Budget primitif

XIV-Budget annexe activités commerciales – Compte de gestion du comptable 2014

XV-Budget annexe activités commerciales – Compte administratif 2014

XVI-Budget annexe activités commerciales – Affectation du résultat 2014

XVII-Exercice 2015 – Budget annexe activités commerciales – Budget primitif

XVIII-Politique de la ville en direction du commerce – Demande de financement à la Région Rhône-Alpes

XIX-Installation d’un dispositif de vidéoprotection en centre-ville de La Tour du Pin – Demande subvention au FIPD

Urbanisme

XX-Autorisation donnée au maire de déposer une autorisation d’urbanisme au nom de la commune

XXI-Régularisation foncière chemin du Pouyou

XXII-Conventions de cession et de mutualisation avec la Communauté de communes des Vallons de la Tour du logiciel d’instruction

Patrimoine

XXIII-Adhésion au groupement de commandes fourniture électricité en tant que membre

Enseignement

XXIV-Participation aux frais de fonctionnement de la CLIS (classe locale d’inclusion scolaire) du groupe scolaire Thévenon de La Tour du Pin pour 7 élèves domiciliés à Cessieu, Chateauvilain, Saint André nle Gaz, Saint Ondras, La Chapelle de la Tour, Saint Victor de Cessieu et Montrevel

Culture

XXV-Budget régie Office de tourisme – nouveaux produits touristiques

Ressources humaines

XXVI-Fixation de la rémunération des travaux supplémentaires effectués par les enseignants pour le compte de la commune de La Tour du Pin

XXVII-Tableau des emplois – création d’un poste d’attaché territorial

Administration générale

XXVIII-Transfert de la compétence en matière de réseaux et services locaux de communications électroniques

XXIX-Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat