Conseil municipal

I – Compte rendu des décisions prises par le maire (article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales)

II – Approbation du compte rendu des réunions du conseil municipal du 18 novembre 2014 et 16 décembre 2014

• Finances

III – Indemnité de conseil du receveur municipal

IV – Garantie d’emprunt à l’OPAC 38

V – Modification tarifs du cimetière

VI – Dispositions tarifaires des locations de salles

• Marchés publics

VII – Marché de maîtrise d’œuvre – réorganisation des espaces publics, réfections et aménagements, place et impasse Prunelle, jardin Boissieu – autorisation de signer l’avenant n° 1 au marché public n° V12MST01

• Urbanisme

VIII – Marché de maîtrise d’œuvre – réorganisation des espaces publics, réfections et aménagements, place et impasse Prunelle, jardin Boissieu – autorisation de signer l’avenant n° 1 au marché public n° V12MST01

IX – Acquisition des parcelles AI 345.346 – 24 rue Viricel

X – Validation du rapport d’activité d’Isère Aménagement

• Enseignement

XI – Participation aux frais de fonctionnement de la CLIS (classe locale d’inclusion scolaire) de l’école privée Saint Joseph pour deux élèves domiciliés à La Tour du Pin

• Ressources Humaines

XII – Modification du tableau des effectifs – diminution de la quotité de travail d’un agent d’entretien des bâtiments communaux

• Investissement et patrimoine

XIV – Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité – années 2013 et 2014

• Administration générale

XV – Motion relative à la qualité du service de transport ferroviaire en gare de La Tour du Pin