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Conseil municipal

14 février 2017 @ 19 h 30 min - 22 h 00 min

Le Conseil municipal délibérera sur l’ordre du jour suivant :

 

I Approbation du procès-verbal des réunions du conseil municipal des
29 novembre 2016 et 10 janvier 2017
  Juridique
II Résiliation anticipée et à l’amiable du bail emphytéotique conclu avec la société Pluralis pour la construction du Foyer Jeunes Travailleurs (FJT)
  Urbanisme
III Vente d’un terrain communal 39 boulevard Gambetta (AE 176-177-694) au nouveau Pôle Emploi
IV Signature d’un protocole d’accord – Relais de la Tour
  Investissement et patrimoine
V Approbation de l’avant-projet définitif pour la réhabilitation et le changement de destination du bâtiment Pommier – approbation avenant ou modification n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre
  Vie associative
VI Reconduction de la convention avec l’association ISIS Nord Isère pour l’organisation de permanences sur la commune de La Tour du Pin
VII Conventions d’objectifs pour l’Association familiale et la Maison des jeunes et de la culture
  Enseignement
VIII Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école Pasteur correspondant au montant des crédits scolaires non utilisés pendant l’année civile 2016
  Culture
IX Demande de subventions – rénovation du bâtiment Chabrand & Liard en espace à vocation muséale et culturelle
X Acceptation du label « Patrimoine en Isère » pour anciens ateliers de confection Chabrand & Liard rue Hector Berlioz
  Administration générale
XI Rapport d’activités 2015 du service environnement et développement durable de la Communauté de communes des Vallons de la Tour
  Finances
XII Demande de subvention au Conseil départemental de lsère pour l’organisation d’une étape du Critérium du Dauphiné 2017
XIII Débat d’orientation budgétaire 2017

Détails

  • Date : 14 février 2017
  • Heure :
    19 h 30 min - 22 h 00 min
  • Catégorie d’Évènement:

Organisateur

  • Ville de La Tour du Pin

Lieu

  • salle du conseil, mairie