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Conseil municipal

12 juillet 2016 @ 19 h 00 min - 21 h 00 min

Agenda La Tour du Pin

Le Conseil municipal délibérera sur l’ordre du jour suivant :

 

I Compte rendu des décisions prises par le maire (article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
II Approbation du procès-verbal des réunions du conseil municipal des 22 mars 2016 et 10 mai 2016
  Vie associative
III Exercice 2016 – Subvention aux associations – Prise en charge des locations de salles
IV Exercice 2016 – Subvention aux associations pour les moins de 18 ans
V Exercice 2016 – Subvention aux associations pour la participation aux formations des cadres bénévoles
VI Exercice 2016 – Subvention de fonctionnement aux associations
VII Exercice 2016 – Subvention action spécifique – Prise en charge des frais d’un autocar pour le déplacement à Tulle du Rugby Club des Vallons de la Tour
  Juridique Affaires générales
VIII Mise à disposition de locaux de la friche Pommier au pôle agricole
IX Nouveau règlement du cimetière et de l’espace cinéraire de la commune
X Candidature de la commune au marché à procédure adaptée portant sur la fourniture de repas pour les écoles de la commune de Cessieu – autorisation de signature de l’offre
XI Candidature de la commune au marché à procédure adaptée portant sur la fourniture des repas pour la restauration scolaire de la commune de La Batie Montgascon – autorisation de signature de l’offre
XII Candidature de la commune au marché à procédure adaptée portant sur la fourniture des repas pour les structures enfance et jeunesse de la Communauté de communes des Vallons de la Tour – autorisation de signature de l’offre
  Urbanisme
XIII Autorisation de déposer une déclaration préalable et une autorisation de travaux pour la clôture de la coursive de la Halle des sports
XIV Autorisation de déposer une autorisation de travaux pour l’alarme incendie d’Equinoxe
XV Autorisation de déposer une autorisation de travaux pour la création d’un self à Thévenon
XVI Régularisation foncière route de Rochetoirin
XVII Acquisition d’une partie d’un ténement cadastré section AI 834p situé passage Romain Bouquet
  Enseignement
XVIII Participation aux frais de fonctionnement de l’ULIS de l’école privée saint Joseph pour 2 élèves domiciliés à La Tour du Pin
  Culture
XIX Modification des tarifs « Connaissance du monde » – régie de recettes spectacles
  Ressources humaines
XX Adhésion à la convention de médecine préventive et de santé au travail du Centre de gestion des collectivités territoriales de l’Isère
XXI Indemnités de fonction des élus
  Administration générale
XXII Désignation d’un délégué titulaire au SEDI
XXIII Approbation de la modification des statuts du Syndicat intercommunal SDPA-AT
XXIV Dissolution du Syndicat intercommunal des collèges du secteur de La Tour du Pin
XXV Autorisation de signature d’une convention tripartite de gestion du gymnase Frison Roche entre le département – le collège Le Calloud et la ville de La Tour du Pin
XXVI Décentralisation du stationnement payant sur voirie – arrêt du stationnement payant sur l’ensemble de la zone règlementée sur la ville de La Tour du Pin au profit de la zone gratuite et réglementée en zone bleue
XXVII Adoption du périmètre du schéma départemental de coopération intercommunale
XXVIII Vœu du conseil municipal pour la création d’un arrêt de bus à La Tour du Pin reliant la commune à l’aéroport Saint Exupéry

Détails

  • Date : 12 juillet 2016
  • Heure :
    19 h 00 min - 21 h 00 min
  • Catégorie d’Évènement:

Organisateur

  • Ville de La Tour du Pin

Lieu

  • salle du conseil, mairie