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Conseil municipal

10 mai 2016 @ 18 h 30 min - 22 h 00 min

Agenda La Tour du Pin

 

Le Conseil municipal délibérera sur l’ordre du jour suivant :

 

I Compte rendu des décisions prises par le maire (article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
  Finances
II Budget annexe Office de tourisme – décision modificative n° 2016-01
III Demande de subvention Maison des syndicats
  Urbanisme
IV Modification du représentant de la commune à l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise
V Autorisation de déposer une déclaration préalable pour la prolongation du mur de clôture du cimetière et l’installation d’un portail
VI Régularisation foncière – AK 280 route de Virieu
VII Dispositif d’aide à l’investissement locatif intermédiaire – Demande d’agrément dérogatoire
VIII Résiliation anticipée et à l’amiable du bail emphytéotique conclu avec la société PLURALIS pour la construction du Foyer des Jeunes Travailleurs
IX Désaffectation du local de l’ex-médiathèque et déclassement du domaine public- création d’une plateforme « Accueil entreprise »
  Commerce
X Charte des devantures et enseignes commerciales
  Investissement et patrimoine
XI Travaux de mise en accessibilité des quais de bus dans le cadre du Sd’AP
  Marchés publics
XII Modification du guide de procédure interne de la commande publique suite aux évolutions règlementaires de 2016
  Enseignement
XIII Renouvellement de la convention de partenariat avec la commune de St Clair de la Tour pour la mise à disposition du personnel à l’ALSH « Les P’tites Canailles » de La Tour du Pin
XIV Participation aux frais de fonctionnement de l’Unité locale pour l’inclusion scolaire du groupe scolaire Thévenon de La Tour du Pin pour 8 élèves domiciliés à Cessieu,
St André le Gaz, St Ondras ; La Chapelle de la Tour, St Victor de Cessieu, Montrevel, St Jean de Soudain et Pont de Beauvoisin (Isère)
XV Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et de l’accueil de loisirs sans hébergement
XVI Modification des tarifs de l’Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
  Culture
XVII Demande de subvention de fonctionnement à la Communauté de communes des Vallons de la Tour pour la régie municipale « Office de tourisme » pour l’exercice 2016
XVIII Régie de l’Office de tourisme – Tarifs 2016 de la billetterie Walibi
XIX Régie de l’Office de tourisme – Vente d’un nouveau produit touristique
  Ressources humaines
XX Gratification de stagiaires de l’enseignement supérieur
XXI Mise à disposition d’une chargée de mission en prévention des risques professionnels de la Communauté de communes des Vallons de la Tour
XXII Mise à disposition d’un agent du Centre de gestion des collectivités territoriales de l’Isère pour une mission d’inspection dans le domaine des risques professionnels
XXIII Tableau des emplois
XXIV Subvention à l’Amicale du personnel
XXV Demande de subvention au F.N.P. (Fonds national de prévention) dans le cadre de la réalisation du document unique

Détails

  • Date : 10 mai 2016
  • Heure :
    18 h 30 min - 22 h 00 min
  • Catégorie d’Évènement:

Organisateur

  • Ville de La Tour du Pin

Lieu

  • salle du conseil, mairie