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Conseil municipal

19 janvier 2016 @ 19 h 30 min - 22 h 00 min

Agenda La Tour du Pin

Le Conseil municipal délibérera sur l’ordre du jour suivant :

 

I Compte rendu des décisions prises par le maire (article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
II Approbation du compte rendu des réunions du conseil municipal des 25 novembre 2015 et 15 décembre 2015
  Investissement et patrimoine
III Approbation de l’Ad’AP (agenda d’accessibilité programmée) pour les bâtiments communaux recevant du public
IV Rapport annuel 2015 de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
V Réhabilitation de la friche Pommier – demande de subventions
VI Etudes de faisabilité – demande de subvention
  Urbanisme
VII Autorisation de déposer une déclaration préalable pour la création de sanitaires aux ateliers municipaux rue Ferdinand Faulcon

Détails

  • Date : 19 janvier 2016
  • Heure :
    19 h 30 min - 22 h 00 min
  • Catégorie d’Évènement:

Organisateur

  • Ville de La Tour du Pin

Lieu

  • salle du conseil, mairie