- Cet évènement est passé.
Conseil municipal
6 octobre 2015 @ 19 h 00 min - 23 h 00 min
| I | Compte rendu des décisions prises par le maire (article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales) |
| II | Approbation du compte rendu des réunions du conseil municipal des 26 mai 2015 et 30 juin 2015 |
| Urbanisme | |
| III | Soumission des ravalements de façades au dépôt d’une déclaration préalable |
| IV | Signature de trois conventions avec l’OPAC concernant la passerelle reliant Les Dauphins à la rue Jean Ferrand et établissement d’une servitude de passage |
| V | Convention d’études et de veille foncière avec la Communauté de communes Les Vallons de la Tour et l’EPORA |
| Infrastructure et patrimoine | |
| VI | Demande de financement au SEDI pour travaux d’éclairage public |
| VII | Adhésion à la « charte régionale d’entretien des espaces publics – Objectif zéro pesticide dans nos villes et villages » |
| VIII | Création d’une convention de groupement de commandes pour le curage des réseaux d’assainissement et pluviaux, et les épreuves pour les réseaux d’eau et d’assainissement de la Communauté de communes des Vallons de la Tour et des communes membres des Vallons de la Tour |
| IX | Mise en place d’un Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée) pour les bâtiments communaux recevant du public |
| Ressources humaines | |
| X | Modification du tableau des emplois – Avancements de grade et transformation de postes |
| Administration générale | |
| XI | Politique de la ville en direction du commerce – demande de financement à la Communauté de communes Les Vallons de la Tour |
| Juridique affaires générales | |
| XII | Guide de procédure interne pour la commande publique pour les marchés passés selon la procédure adaptée – modification |
| XIII | Dépôt de registres d’état civil aux archives départementales |
| XIV | Procédure de déclaration d’utilité publique pour l’expropriation de l’immeuble sis 25 rue Aristide Briand sur la commune de La Tour du Pin menaçant ruine |
| XV | Approbation du compte rendu des réunions du conseil municipal des 26 mai 2015 et 30 juin 2015 |
| Information et questions diverses | |
| XVI | Point sur les travaux de rénovation de la rue Aristide Briand |