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Conseil municipal

19 septembre 2017 @ 19 h 30 min - 22 h 00 min

Agenda La Tour du Pin

Le Conseil municipal délibérera sur l’ordre du jour suivant :

 

I Compte rendu des décisions prises par le maire (article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
II Approbation du procès-verbal des réunions du conseil municipal des 6 juin 2017 et 30 juin 2017
  Finances
III Budget principal – décision modificative n° 2017-02 – virements de crédits
IV Budget principal – demande de fonds de concours remplaçant la dotation de solidarité communautaire
V Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de logements sociaux Pluralis Société d’Habitation des Alpes
VI Garantie d’emprunt à la SDH – projet de construction d’une caserne de gendarmerie
VII Demande de subvention au titre de la DETR – point numérique
  Marchés publics
VIII Réseau Trans’Tour – signature de la convention de délégation d’organisation avec la Région Auvergne Rhône-Alpes
IX Modification convention groupement de commandes pour l’achat de denrées alimentaires
  Urbanisme
X Vente d’un terrain communal – 25 rue Aristide Briand (AI 23)
XI Autorisation de signer une convention et de déposer une déclaration préalable pour la pose de panneaux solaires à Thévenon
  Culture
XII Convention de partenariat culture avec la ville de Dolomieu pour la coréalisation d’un spectacle de la saison 2017/2018
XIII Convention de partenariat « Réseau MC 2 – Grenoble » pour la saison 2017/2018
XIV Prorogation de dépôt d’œuvre appartenant à l’Etat inscrit sur l’inventaire du Fonds national d’art contemporain
  Ressources humaines
XV Tableau des emplois   suppression d’un poste d’attaché territorial à temps complet et création d’un poste d’attaché principal à temps complet
  Administration générale
XVI Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable du Syndicat intercommunal des eaux de la Région de Dolomieu/Montcarra

Détails

Date :
19 septembre 2017
Heure :
19 h 30 min - 22 h 00 min
Catégorie d’Évènement:

Organisateur

Ville de La Tour du Pin

Lieu

salle du conseil, mairie